Aller au contenu
Papa HACCP
Version provisoire, en cours de validation juridique. La version définitive sera publiée avant l'ouverture du service payant.

Mentions légales

Version provisoire du 16 novembre 2026 · Versions précédentes

Éditeur

Le site papahaccp.fr, l'espace client et l'application mobile Papa HACCP sont édités par :

Jérémy Giancana, entrepreneur individuel (EI), qui exploite le service Papa HACCP
Adresse : 4 avenue de la Libération, 83136 Forcalqueiret
Téléphone : 06 41 70 08 78
E-mail : contact@papahaccp.fr
SIREN 987 596 459 — RCS Draguignan 987 596 459
TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Directeur de la publication

Jérémy Giancana, joignable à contact@papahaccp.fr.

Hébergement

Le site, l'espace client, le service de synchronisation et l'outil de mesure d'audience sont hébergés par :

OVH SAS, SAS au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007 ou 09 72 10 10 07

Les serveurs et les sauvegardes sont situés en France (serveur à Gravelines, dans le Nord ; sauvegardes : ⚠️ région du stockage objet à confirmer, Strasbourg prévu).

Nous contacter

Par e-mail à contact@papahaccp.fr. Si vous avez un compte, le plus rapide est d'ouvrir un ticket depuis votre espace client.

Propriété intellectuelle

Les textes, guides, modèles, logos, illustrations, l'application et le code du site appartiennent à l'éditeur ou à ses concédants et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, sans autorisation écrite est interdite, sauf exception prévue par la loi.

Les modèles gratuits (fiches de relevé, plans de nettoyage, etc.) peuvent être téléchargés, imprimés et utilisés librement dans votre établissement. Il est interdit de les revendre ou de les diffuser sous un autre nom.

Crédits

  • Polices de caractères : Nunito et Space Mono, sous licence SIL Open Font License 1.1, servies depuis nos serveurs.
  • Logo, icônes et captures d’écran de l’application : réalisés pour Papa HACCP.

Contenus d'information

Les guides, articles et modèles publiés sur le site sont fournis à titre d'information générale. Ils ne constituent ni un conseil réglementaire personnalisé, ni une garantie de conformité. Seuls les textes officiels et l'autorité sanitaire compétente font foi.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie publicitaire. La mesure d'audience est réalisée avec Matomo, hébergé sur nos serveurs en France ; vous pouvez vous y opposer en un clic.

Versions précédentes

Aucune : ce texte est la première version publiée.